TONEGUZZO PASCAL

Active

Siren443 660 311Entrepreneur individuel25300 PONTARLIERCréée le 02 octobre 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 443 660 311, TONEGUZZO PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 2 octobre 2002. Elle est domiciliée 1 Pl Saint Pierre, 25300 Pontarlier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8552Z.

Fiche d'identité de TONEGUZZO PASCAL

INSEE

Dénomination: TONEGUZZO PASCAL
SIREN: 443 660 311
SIRET (siège): 443 660 311 00020
N° TVA intracommunautaire: FR04443660311Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 443 660 311
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8552Z
Date de création: 02 octobre 2002
Siège social: 1 PL SAINT PIERRE, 25300, PONTARLIER
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de TONEGUZZO PASCAL

Enseignement culturel

Finances de TONEGUZZO PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TONEGUZZO PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TONEGUZZO PASCAL

INSEE

3 établissements, dont 2 en activité.

25300 PONTARLIERSiègeActif
443 660 311 00020 · ouvert le 02 juillet 2008 · NAF 8552Z
25300 PONTARLIERActif
443 660 311 00038 · ouvert le 01 août 2013 · NAF 8552Z
25300 PONTARLIERFermé
443 660 311 00012 · ouvert le 02 octobre 2002 · NAF 9003B

Documents juridiques de TONEGUZZO PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TONEGUZZO PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TONEGUZZO PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TONEGUZZO PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TONEGUZZO PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TONEGUZZO PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TONEGUZZO PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 02 octobre 2002

Questions fréquentes sur TONEGUZZO PASCAL

Quel est le numéro SIREN de TONEGUZZO PASCAL ?

Le numéro SIREN de TONEGUZZO PASCAL est 443 660 311. Le SIRET de son siège social est 443 660 311 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04443660311.

Où se situe le siège social de TONEGUZZO PASCAL ?

Le siège social de TONEGUZZO PASCAL est situé 1 Pl Saint Pierre, 25300 Pontarlier.