994 058 386
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Fiche d'identité de 994 058 386
INSEE- Dénomination
- 994 058 386
- SIREN
- 994 058 386
- SIRET (siège)
- 994 058 386 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR89994058386Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 994 058 386
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 28 novembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 28 novembre 2025
- Siège social
- Castillon-de-Saint-Martory
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 994 058 386
Vente de reproductions d'aquarelles et illustrations artistiques
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Dirigeants et représentants de 994 058 386
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 994 058 386
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Castillon-de-Saint-MartorySiègeActif
994 058 386 00016 · ouvert le 17 novembre 2025 · NAF 9003A
Conformité de 994 058 386
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 994 058 386. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 994 058 386 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 994 058 386
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-11-28 · Début d'activité : 2025-11-17
- création
Date d'effet : 28 novembre 2025
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