TONETTI EMMANUEL
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
TONETTI EMMANUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2011 sous le numéro SIREN 539 481 796. Son siège social est situé 440 R du Cornet, 80150 Vironchaux. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de TONETTI EMMANUEL
INSEE- Dénomination
- TONETTI EMMANUEL
- SIREN
- 539 481 796
- SIRET (siège)
- 539 481 796 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR12539481796Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 539 481 796
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 01 janvier 2011
- Siège social
- 440 R DU CORNET, 80150, VIRONCHAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TONETTI EMMANUEL
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de TONETTI EMMANUEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 80150 VIRONCHAUXSiègeActif
539 481 796 00016 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 9003A
Conformité de TONETTI EMMANUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TONETTI EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TONETTI EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TONETTI EMMANUEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2011
Questions fréquentes sur TONETTI EMMANUEL
Quel est le numéro SIREN de TONETTI EMMANUEL ?
Le numéro SIREN de TONETTI EMMANUEL est 539 481 796. Le SIRET de son siège social est 539 481 796 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12539481796.
Où se situe le siège social de TONETTI EMMANUEL ?
Le siège social de TONETTI EMMANUEL est situé 440 R du Cornet, 80150 Vironchaux.
TONETTI EMMANUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, TONETTI EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TONETTI EMMANUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TONETTI EMMANUEL.
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