TONNERRE FRANCK PASCAL

Active

Siren514 530 039Entrepreneur individuel85100 Les Sables-d'OlonneCréée le 28 août 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

TONNERRE FRANCK PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 août 2009, identifié par le SIREN 514 530 039. Elle est domiciliée 22 AV de Bretagne, 85100 Les Sables-d'Olonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8542Z.

Fiche d'identité de TONNERRE FRANCK PASCAL

INSEE

Dénomination: TONNERRE FRANCK PASCAL
SIREN: 514 530 039
SIRET (siège): 514 530 039 00049
N° TVA intracommunautaire: FR29514530039Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 514 530 039
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8542Z
Date de création: 28 août 2009
Siège social: 22 AV de Bretagne, 85100, Les Sables-d'Olonne
Établissements: 4
Statut: Active

Objet social de TONNERRE FRANCK PASCAL

Enseignement supérieur

Finances de TONNERRE FRANCK PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TONNERRE FRANCK PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TONNERRE FRANCK PASCAL

INSEE

4 établissements, dont 1 en activité.

85100 Les Sables-d'OlonneSiègeActif
514 530 039 00049 · ouvert le 09 juillet 2018 · NAF 8542Z
93500 PANTINFermé
514 530 039 00015 · ouvert le 28 août 2009 · NAF 6201Z
92420 VAUCRESSONFermé
514 530 039 00023 · ouvert le 27 janvier 2011 · NAF 6201Z
92380 GARCHESFermé
514 530 039 00031 · ouvert le 09 juillet 2018 · NAF 8542Z

Documents juridiques de TONNERRE FRANCK PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de TONNERRE FRANCK PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TONNERRE FRANCK PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TONNERRE FRANCK PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TONNERRE FRANCK PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TONNERRE FRANCK PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TONNERRE FRANCK PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 28 août 2009

Questions fréquentes sur TONNERRE FRANCK PASCAL

Quel est le numéro SIREN de TONNERRE FRANCK PASCAL ?

Le numéro SIREN de TONNERRE FRANCK PASCAL est 514 530 039. Le SIRET de son siège social est 514 530 039 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29514530039.

Où se situe le siège social de TONNERRE FRANCK PASCAL ?

Le siège social de TONNERRE FRANCK PASCAL est situé 22 AV de Bretagne, 85100 Les Sables-d'Olonne.