TONNERRE PASCAL MARCEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
TONNERRE PASCAL MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 janvier 2024, identifié par le SIREN 924 563 356. Son siège social est situé 14 rue du Clos Bocager, 35133 Bille. Son activité principale relève du code NAF 4799A.
Fiche d'identité de TONNERRE PASCAL MARCEL
INSEE- Dénomination
- TONNERRE PASCAL MARCEL
- SIREN
- 924 563 356
- SIRET (siège)
- 924 563 356 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR09924563356Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 924 563 356
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A
- Date de création
- 22 janvier 2024
- Siège social
- 14 RUE DU CLOS BOCAGER, 35133, BILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TONNERRE PASCAL MARCEL
Vente à domicile
Finances de TONNERRE PASCAL MARCEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TONNERRE PASCAL MARCEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de TONNERRE PASCAL MARCEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35133 BILLESiègeActif
924 563 356 00014 · ouvert le 22 janvier 2024 · NAF 4799A
Documents juridiques de TONNERRE PASCAL MARCEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de TONNERRE PASCAL MARCEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TONNERRE PASCAL MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TONNERRE PASCAL MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TONNERRE PASCAL MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TONNERRE PASCAL MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TONNERRE PASCAL MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 janvier 2024
Questions fréquentes sur TONNERRE PASCAL MARCEL
Quel est le numéro SIREN de TONNERRE PASCAL MARCEL ?
Le numéro SIREN de TONNERRE PASCAL MARCEL est 924 563 356. Le SIRET de son siège social est 924 563 356 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09924563356.
Où se situe le siège social de TONNERRE PASCAL MARCEL ?
Le siège social de TONNERRE PASCAL MARCEL est situé 14 rue du Clos Bocager, 35133 Bille.
TONNERRE PASCAL MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, TONNERRE PASCAL MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TONNERRE PASCAL MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TONNERRE PASCAL MARCEL.
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