TOP CLEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
TOP CLEAN est une SARL immatriculée le 5 septembre 2007 sous le numéro SIREN 499 630 515. Elle est domiciliée 39 rue Adrastee Parc Altais, 74650 Chavanod. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8121Z. Elle est dirigée par OLIVIER CHIROL, gérant.
Fiche d'identité de TOP CLEAN
INSEE- Dénomination
- TOP CLEAN
- SIREN
- 499 630 515
- SIRET (siège)
- 499 630 515 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR27499630515Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 499 630 515
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 8121Z
- Date de création
- 05 septembre 2007
- Siège social
- 39 RUE ADRASTEE PARC ALTAIS, 74650, CHAVANOD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TOP CLEAN
NETTOYAGE ENTRETIEN DE BUREAUX MONTEES ESCALIERS LOCAUX DIVERS
Finances de TOP CLEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TOP CLEAN
INSEEÉtablissements de TOP CLEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74650 CHAVANODSiègeActif
499 630 515 00017 · ouvert le 01 août 2007 · NAF 8121Z
Documents juridiques de TOP CLEAN
INPIComptes annuels de TOP CLEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOP CLEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TOP CLEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOP CLEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent TOP CLEAN. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, sCHILTIGHEIM Civil
Décision du 07 avril 2026 · N° 25/07671
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 07 octobre 2025 · N° 2025F00728
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 03 avril 2024 · N° 23/02663
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TOP CLEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TOP CLEAN
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 05 septembre 2007
Questions fréquentes sur TOP CLEAN
Quel est le numéro SIREN de TOP CLEAN ?
Le numéro SIREN de TOP CLEAN est 499 630 515. Le SIRET de son siège social est 499 630 515 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27499630515.
Qui dirige TOP CLEAN ?
TOP CLEAN est dirigée par OLIVIER CHIROL, gérant.
Où se situe le siège social de TOP CLEAN ?
Le siège social de TOP CLEAN est situé 39 rue Adrastee Parc Altais, 74650 Chavanod.
TOP CLEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, TOP CLEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOP CLEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOP CLEAN.
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