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TOP' DEBOSS

Active
Siren488 347 923549901320 ChâtenayCréée le 06 octobre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

TOP' DEBOSS est une 5499, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 octobre 2008, identifiée par le SIREN 488 347 923. Le siège social de l'entreprise se trouve 800 CHE du Geai, 01320 Châtenay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4520A. Elle est dirigée par PASCAL DUGRAND CAMP SEC, gérant.

Fiche d'identité de TOP' DEBOSS

Dénomination
TOP' DEBOSS
SIREN
488 347 923
SIRET (siège)
488 347 923 00028
N° TVA intracommunautaire
FR13488347923Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 347 923
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 mai 2025
Forme juridique
5499
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4520A
Date de création
06 octobre 2008
Siège social
800 CHE du Geai, 01320, Châtenay
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de TOP' DEBOSS

Carrosserie, réparation mobile - achat, vente de véhicules neufs et d'occasion

Finances de TOP' DEBOSS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOP' DEBOSS

PD

PASCAL DUGRAND CAMP SEC

Gérant

Depuis la création (06 octobre 2008) · 18 ans

Établissements de TOP' DEBOSS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01320 ChâtenaySiègeActif

    488 347 923 00028 · ouvert le 01 octobre 2008 · NAF 4520A

  • 25000 BESANCONFermé

    488 347 923 00010 · ouvert le 20 janvier 2006 · NAF 4520A

Documents juridiques de TOP' DEBOSS

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 février 2016

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 06 octobre 2008

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2006

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de TOP' DEBOSS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOP' DEBOSS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOP' DEBOSS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOP' DEBOSS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TOP' DEBOSS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TOP' DEBOSS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOP' DEBOSS

20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  17. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  18. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculée le 2008-10-06 · Début d'activité : 2008-10-01

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 06 octobre 2008

Questions fréquentes sur TOP' DEBOSS

Quel est le numéro SIREN de TOP' DEBOSS ?

Le numéro SIREN de TOP' DEBOSS est 488 347 923. Le SIRET de son siège social est 488 347 923 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13488347923.

Qui dirige TOP' DEBOSS ?

TOP' DEBOSS est dirigée par PASCAL DUGRAND CAMP SEC, gérant.

Où se situe le siège social de TOP' DEBOSS ?

Le siège social de TOP' DEBOSS est situé 800 CHE du Geai, 01320 Châtenay.

TOP' DEBOSS est-elle toujours en activité ?

Oui, TOP' DEBOSS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 octobre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOP' DEBOSS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOP' DEBOSS.

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