CheckersProcédures

TOP MODAL

Active
Siren447 535 279SARL31670 LABEGECréée le 06 mars 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 447 535 279, TOP MODAL est une SARL créée le 6 mars 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 130 rue Galilee immeuble les Triades - Bat A, 31670 Labege. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7112B. NICOLAS ROY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de TOP MODAL

Dénomination
TOP MODAL
SIREN
447 535 279
SIRET (siège)
447 535 279 00031
N° TVA intracommunautaire
FR40447535279Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 447 535 279
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 octobre 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
7112B
Date de création
06 mars 2003
Siège social
130 RUE GALILEE IMMEUBLE LES TRIADES - BAT A, 31670, LABEGE
Établissements
3
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de TOP MODAL

topmodal.fr05 61 83 59 72

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de TOP MODAL

La conception, la réalisation, la commercialisation de méthodes de logiciels dédiés à l'analyse des structures, l'assistance, les conseils et la mise en oeuvre de logiciels, la formation en dynamique des structures, en maitrise de l'incertitude.

Finances de TOP MODAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOP MODAL

NR

NICOLAS ROY

Gérant

Depuis la création (06 mars 2003) · 23 ans

Établissements de TOP MODAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 31670 LABEGESiègeActif

    447 535 279 00031 · ouvert le 21 février 2003 · NAF 7112B

  • 31130 QUINTFermé

    447 535 279 00015 · ouvert le 21 février 2003 · NAF 7112B

  • 31130 QUINT-FONSEGRIVESFermé

    447 535 279 00023 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 7112B

Documents juridiques de TOP MODAL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 juin 2014

  • Acte

Dépôt du 06 mars 2008

  • Acte

Dépôt du 06 mars 2003

  • Acte

Comptes annuels de TOP MODAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOP MODAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOP MODAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOP MODAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TOP MODAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TOP MODAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOP MODAL

20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  20. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  1. création

    Date d'effet : 06 mars 2003

Marques déposées par TOP MODAL

TOP MODAL est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • PRIMODAL

    N° 5151444 · Déposée le 28 mai 2025 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 9 · valable jusqu’au 28 mai 2035

  • PRIMODAL

    N° 3286740 · Déposée le 20 avril 2004 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 9 · expirée le 20 avril 2024

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur TOP MODAL

Quel est le numéro SIREN de TOP MODAL ?

Le numéro SIREN de TOP MODAL est 447 535 279. Le SIRET de son siège social est 447 535 279 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40447535279.

Qui dirige TOP MODAL ?

TOP MODAL est dirigée par NICOLAS ROY, gérant.

Où se situe le siège social de TOP MODAL ?

Le siège social de TOP MODAL est situé 130 rue Galilee immeuble les Triades - Bat A, 31670 Labege.

TOP MODAL est-elle toujours en activité ?

Oui, TOP MODAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOP MODAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOP MODAL.

Entreprises similaires

Même activité à Labege

Entreprises ingénierie, études techniques

Toutes les entreprises avec le code NAF 7112B

Ingénierie, études techniques à Labege

Entreprises du même secteur à Labege

Entreprises à Labege

Toutes les entreprises à Labege