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TOPART Fabienne

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Siren993 942 853Entrepreneur individuel02400 Essômes-sur-MarneCréée le 17 novembre 2025

1392Z · Fabrication d'articles textiles, sauf habillement

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 993 942 853, TOPART Fabienne est un entrepreneur individuel créé le 17 novembre 2025. Son siège social est situé 30 Rte du Thiolet - Ham de Crogis, 02400 Essômes-sur-Marne. Elle exerce une activité de fabrication d'articles textiles, sauf habillement (code NAF 1392Z).

Fiche d'identité de TOPART Fabienne

Dénomination
TOPART Fabienne
SIREN
993 942 853
SIRET (siège)
993 942 853 00017
N° TVA intracommunautaire
FR71993942853Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 942 853
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1392Z - Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
Date de création
17 novembre 2025
Siège social
30 RTE DU THIOLET - HAM DE CROGIS, 02400, Essômes-sur-Marne
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TOPART Fabienne

Fabrication d'articles en matière textile

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Établissements de TOPART Fabienne

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 02400 Essômes-sur-MarneSiègeActif

    993 942 853 00017 · ouvert le 01 novembre 2025 · NAF 1392Z

Documents juridiques de TOPART Fabienne

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 novembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de TOPART Fabienne

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOPART Fabienne. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOPART Fabienne n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TOPART Fabienne

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 novembre 2025

Questions fréquentes sur TOPART Fabienne

Quel est le numéro SIREN de TOPART Fabienne ?

Le numéro SIREN de TOPART Fabienne est 993 942 853. Le SIRET de son siège social est 993 942 853 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71993942853.

Où se situe le siège social de TOPART Fabienne ?

Le siège social de TOPART Fabienne est situé 30 Rte du Thiolet - Ham de Crogis, 02400 Essômes-sur-Marne.

TOPART Fabienne est-elle toujours en activité ?

Oui, TOPART Fabienne est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOPART Fabienne est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOPART Fabienne.