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TOPART PASCAL

Active
Siren398 836 783Entrepreneur individuel76520 LES AUTHIEUX-SUR-LE-PORT-SAINT-OUENCréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TOPART PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 398 836 783. Le siège social de l'entreprise se trouve 941 rue du Docteur Gallouen, 76520 Les Authieux-sur-le-Port-Saint-Ouen. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de TOPART PASCAL

Dénomination
TOPART PASCAL
SIREN
398 836 783
SIRET (siège)
398 836 783 00017
N° TVA intracommunautaire
FR35398836783Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 836 783
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
941 RUE DU DOCTEUR GALLOUEN, 76520, LES AUTHIEUX-SUR-LE-PORT-SAINT-OUEN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TOPART PASCAL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de TOPART PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOPART PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TOPART PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76520 LES AUTHIEUX-SUR-LE-PORT-SAINT-OUENSiègeActif

    398 836 783 00017 · ouvert le 25 juin 1999 · NAF 0111Z

Documents juridiques de TOPART PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TOPART PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOPART PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOPART PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOPART PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOPART PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOPART PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur TOPART PASCAL

Quel est le numéro SIREN de TOPART PASCAL ?

Le numéro SIREN de TOPART PASCAL est 398 836 783. Le SIRET de son siège social est 398 836 783 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35398836783.

Où se situe le siège social de TOPART PASCAL ?

Le siège social de TOPART PASCAL est situé 941 rue du Docteur Gallouen, 76520 Les Authieux-sur-le-Port-Saint-Ouen.

TOPART PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, TOPART PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOPART PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOPART PASCAL.

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