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TOPART PASCAL

Active
Siren753 641 679Entrepreneur individuel26110 EYROLESCréée le 01 septembre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TOPART PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 2012 sous le numéro SIREN 753 641 679. Elle est domiciliée Che de Sigallas les Grandes Terres, 26110 Eyroles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de TOPART PASCAL

Dénomination
TOPART PASCAL
SIREN
753 641 679
SIRET (siège)
753 641 679 00026
N° TVA intracommunautaire
FR64753641679Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 753 641 679
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 septembre 2012
Siège social
CHE DE SIGALLAS LES GRANDES TERRES, 26110, EYROLES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de TOPART PASCAL

Culture de la vigne

Finances de TOPART PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOPART PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TOPART PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 26110 EYROLESSiègeActif

    753 641 679 00026 · ouvert le 11 février 2019 · NAF 0121Z

  • 26110 CONDORCETFermé

    753 641 679 00018 · ouvert le 01 septembre 2012 · NAF 0113Z

Documents juridiques de TOPART PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TOPART PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOPART PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOPART PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOPART PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOPART PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOPART PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2012

Questions fréquentes sur TOPART PASCAL

Quel est le numéro SIREN de TOPART PASCAL ?

Le numéro SIREN de TOPART PASCAL est 753 641 679. Le SIRET de son siège social est 753 641 679 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64753641679.

Où se situe le siège social de TOPART PASCAL ?

Le siège social de TOPART PASCAL est situé Che de Sigallas les Grandes Terres, 26110 Eyroles.

TOPART PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, TOPART PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOPART PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOPART PASCAL.

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