TOPAZ
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 830 591 764, TOPAZ est une SCI créée le 29 juin 2017. Son siège social est situé rue des Plantes les Plantes, 79330 Sainte-Gemme. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JULIEN GRIMAUD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de TOPAZ
INSEE- Dénomination
- TOPAZ
- SIREN
- 830 591 764
- SIRET (siège)
- 830 591 764 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR19830591764Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 830 591 764
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 29 juin 2017
- Siège social
- RUE DES PLANTES LES PLANTES, 79330, SAINTE-GEMME
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TOPAZ
Acquisition et location de tous biens et droits immobiliers
Finances de TOPAZ
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TOPAZ
INSEELE VERGER DU BOIS BASSET
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (29 juin 2017) · 9 ans
Établissements de TOPAZ
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 79330 SAINTE-GEMMESiègeActif
830 591 764 00014 · ouvert le 30 mai 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de TOPAZ
INPIComptes annuels de TOPAZ
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOPAZ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TOPAZ
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOPAZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent TOPAZ. Elles s'échelonnent de 2023 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 03 décembre 2024 · N° 23/02391
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - communication ou production de pièces
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 2
Décision du 28 mars 2024 · N° 22/08492
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés Commerciaux
Décision du 23 mai 2023 · N° 23/02565
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TOPAZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TOPAZ
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-05-30
- création
Date d'effet : 29 juin 2017
Questions fréquentes sur TOPAZ
Quel est le numéro SIREN de TOPAZ ?
Le numéro SIREN de TOPAZ est 830 591 764. Le SIRET de son siège social est 830 591 764 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19830591764.
Qui dirige TOPAZ ?
TOPAZ est dirigée par JULIEN GRIMAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de TOPAZ ?
Le siège social de TOPAZ est situé rue des Plantes les Plantes, 79330 Sainte-Gemme.
TOPAZ est-elle toujours en activité ?
Oui, TOPAZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juin 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOPAZ est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOPAZ.
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