TOPAZE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 63,8 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 483 012 175, TOPAZE est une SARL créée le 26 juillet 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 All des Platanes zi Saint Hippolyte, 13770 Venelles. Son activité principale relève du code NAF 9004Z. La direction est assurée par FRANCK JACONO en qualité de gérant.
Fiche d'identité de TOPAZE
INSEE- Dénomination
- TOPAZE
- SIREN
- 483 012 175
- SIRET (siège)
- 483 012 175 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR00483012175Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 483 012 175
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 63 840 €
- Code NAF / APE
- 9004Z
- Date de création
- 26 juillet 2005
- Siège social
- 5 ALL DES PLATANES ZI SAINT HIPPOLYTE, 13770, VENELLES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de TOPAZE
Restaurant spectacle.
Finances de TOPAZE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TOPAZE
INSEEBODACCGérant
En poste depuis décembre 2016 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 décembre 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de TOPAZE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13770 VENELLESSiègeActif
483 012 175 00020 · ouvert le 01 juillet 2005 · NAF 9004Z
- 13090 AIX-EN-PROVENCEFermé
483 012 175 00012 · ouvert le 01 juillet 2005 · NAF 5610A
Documents juridiques de TOPAZE
INPIComptes annuels de TOPAZE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOPAZE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TOPAZE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOPAZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
40 décisions de justice publiées en open data mentionnent TOPAZE. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pC CIVIL
Décision du 24 août 2026 · N° 26/00280
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 31 juillet 2026 · N° 23/00583
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 09 juillet 2026 · N° 21/18546
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 11 juin 2026 · N° 24/05311
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - expertise
Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 19 mai 2026 · N° 25/01553
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre civile
Décision du 06 mai 2026 · N° 25/02525
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 05 mars 2026 · N° 25/00109
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 21 janvier 2026 · N° 25/57005
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 18 décembre 2025 · N° 23/11292
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 20 novembre 2025 · N° 25/00933
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 06 novembre 2025 · N° 2025F01563
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 5/Section 2
Décision du 06 novembre 2025 · N° 22/07142
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 14 août 2025 · N° 25/02210
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE 07
Décision du 04 juillet 2025 · N° 2025L00525
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, chambre 5/Section 2
Décision du 04 juillet 2025 · N° 22/07142
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Adjuge le bien à un enchérisseur
Tribunal judiciaire, saisies immobilières-VD
Décision du 02 juin 2025 · N° 24/00084
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi fond
Décision du 17 avril 2025 · N° 24/03352
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 28 mars 2025 · N° 21/07017
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
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Décision du 21 février 2025 · N° 22/07142
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Décision du 18 février 2025 · N° 24/01366
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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- Lire la décision sur courdecassation.frEnvoi en médiation
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Décision du 26 avril 2024 · N° 22/07142
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Tribunal judiciaire, chambre 5/Section 2
Décision du 29 février 2024 · N° 22/07142
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Décision du 27 février 2024 · N° 23/00231
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 23 janvier 2024 · N° 23/01352
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 22 janvier 2024 · N° 21/01148
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 02 octobre 2023 · N° 22/01564
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 10 janvier 2023 · N° 22/01827
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 novembre 2000 · N° 98-12.659
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TOPAZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TOPAZE
BODACC22 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Gérant : JACONO Franck
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
- création
Date d'effet : 26 juillet 2005
Marchés publics de TOPAZE
data.gouv.fr7 marchés publics ont été notifiés à TOPAZE et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2018 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 158 k€.
Déjeuner de groupe suivi d’un spectacle cabaret le vendredi 05 juin 2026 pour les seniors
COMMUNE DE MARSEILLE (DIRECTION RESSOURCES HUMAINES) · notifié le 04 mai 2026 · Procédure adaptée · 8 mois · 1 offre reçue
7,8 k€ServicesAnimation festive organisée pour le monde combattant à l’occasion des fêtes de fin d’année 2024
COMMUNE DE MARSEILLE (DIRECTION RESSOURCES HUMAINES) · notifié le 29 novembre 2024 · Procédure adaptée · 3 mois · 2 offres reçues
3,3 k€ServicesDéjeuner de groupe suivi d’un spectacle cabaret le vendredi 22 mars 2024 organisé pour les séniors.
COMMUNE DE MARSEILLE (DIRECTION RESSOURCES HUMAINES) · notifié le 31 janvier 2024 · 4 mois · 3 offres reçues
3,8 k€Services2022/13-Fourniture de prestations festives Noël 2022 pour les usagers des Clubs Senior Plus
CTRE COM ACTION SOCIALE DE MARSEILLE · notifié le 30 mai 2022 · Procédure adaptée · 7 mois
36,4 k€Services2020/05-Fourniture de prestations festives pour Noël 2020 (repas et spectacle) pour les usagers des Clubs Seniors Plus gérés par le C.C.A.S. de Marseille.
CTRE COM ACTION SOCIALE DE MARSEILLE · notifié le 23 juin 2020 · Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable · 7 mois
36,4 k€Services2019/15-Fourniture de prestations festives pour No�l 2019 (repas et spectacle) pour les usagers des Clubs Seniors Plus g�r�s par le C.C.A.S. de Marseille
CTRE COM ACTION SOCIALE DE MARSEILLE · notifié le 16 septembre 2019 · Procédure adaptée · 3 mois
31,8 k€Services2018/18-Fourniture de prestations festives pour No�l 2018 (repas et spectacle) pour les usagers des Clubs Seniors Plus g�r�s par le C.C.A.S. de Marseille
CTRE COM ACTION SOCIALE DE MARSEILLE · notifié le 28 juin 2018 · Procédure adaptée · 6 mois
38,4 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur TOPAZE
Quel est le numéro SIREN de TOPAZE ?
Le numéro SIREN de TOPAZE est 483 012 175. Le SIRET de son siège social est 483 012 175 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00483012175.
Qui dirige TOPAZE ?
TOPAZE est dirigée par FRANCK JACONO, gérant.
Où se situe le siège social de TOPAZE ?
Le siège social de TOPAZE est situé 5 All des Platanes zi Saint Hippolyte, 13770 Venelles.
TOPAZE est-elle toujours en activité ?
Oui, TOPAZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juillet 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOPAZE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOPAZE.
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- MAKEDA13005 Marseille 5e ArrondissementCA 50,6 k€
