CheckersProcédures

TOQUARD PASCAL

Active
Siren400 341 780Entrepreneur individuel27190 LA BONNEVILLE-SUR-ITONCréée le 31 mai 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TOQUARD PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 mai 2008, identifié par le SIREN 400 341 780. Elle est domiciliée Commune de rattachement RATTACHEMENT MAIRIE, 27190 La Bonneville-sur-Iton. L'entreprise déclare le code NAF 9321Z comme activité principale.

Fiche d'identité de TOQUARD PASCAL

Dénomination
TOQUARD PASCAL
SIREN
400 341 780
SIRET (siège)
400 341 780 00015
N° TVA intracommunautaire
FR64400341780Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 341 780
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9321Z
Date de création
31 mai 2008
Siège social
Commune de rattachement RATTACHEMENT MAIRIE, 27190, LA BONNEVILLE-SUR-ITON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de TOQUARD PASCAL

Attractions foraines.

Finances de TOQUARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOQUARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TOQUARD PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 27190 LA BONNEVILLE-SUR-ITONSiègeActif

    400 341 780 00015 · ouvert le 02 avril 1995 · NAF 9321Z

  • 27180 LES BAUX-SAINTE-CROIXActif

    400 341 780 00023 · ouvert le 14 mai 2008 · NAF 4520A

Documents juridiques de TOQUARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TOQUARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOQUARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOQUARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOQUARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOQUARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOQUARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 mai 2008

Questions fréquentes sur TOQUARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de TOQUARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de TOQUARD PASCAL est 400 341 780. Le SIRET de son siège social est 400 341 780 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64400341780.

Où se situe le siège social de TOQUARD PASCAL ?

Le siège social de TOQUARD PASCAL est situé Commune de rattachement RATTACHEMENT MAIRIE, 27190 La Bonneville-sur-Iton.

TOQUARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, TOQUARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mai 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOQUARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOQUARD PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises activités des parcs d'attractions et parcs à thèmes

Toutes les entreprises avec le code NAF 9321Z

Entreprises à La Bonneville-sur-Iton

Toutes les entreprises à La Bonneville-sur-Iton