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TORAMAN HATICE

Active
Siren500 724 430Entrepreneur individuel88460 CHARMOIS-DEVANT-BRUYERESCréée le 15 octobre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TORAMAN HATICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 octobre 2007 sous le numéro SIREN 500 724 430. Son siège social est situé 13 Grande rue, 88460 Charmois-Devant-Bruyeres. L'entreprise déclare le code NAF 7721Z comme activité principale.

Fiche d'identité de TORAMAN HATICE

Dénomination
TORAMAN HATICE
SIREN
500 724 430
SIRET (siège)
500 724 430 00011
N° TVA intracommunautaire
FR68500724430Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 500 724 430
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7721Z
Date de création
15 octobre 2007
Siège social
13 GRANDE RUE, 88460, CHARMOIS-DEVANT-BRUYERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TORAMAN HATICE

Location de Gyropode

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Finances de TORAMAN HATICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TORAMAN HATICE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de TORAMAN HATICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88460 CHARMOIS-DEVANT-BRUYERESSiègeActif

    500 724 430 00011 · ouvert le 01 décembre 2016 · NAF 7721Z

Documents juridiques de TORAMAN HATICE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 novembre 2016

  • Acte

Comptes annuels de TORAMAN HATICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TORAMAN HATICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TORAMAN HATICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TORAMAN HATICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TORAMAN HATICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TORAMAN HATICE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-11-25 · Début d'activité : 2016-12-01

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 2007

Questions fréquentes sur TORAMAN HATICE

Quel est le numéro SIREN de TORAMAN HATICE ?

Le numéro SIREN de TORAMAN HATICE est 500 724 430. Le SIRET de son siège social est 500 724 430 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68500724430.

Où se situe le siège social de TORAMAN HATICE ?

Le siège social de TORAMAN HATICE est situé 13 Grande rue, 88460 Charmois-Devant-Bruyeres.

TORAMAN HATICE est-elle toujours en activité ?

Oui, TORAMAN HATICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TORAMAN HATICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TORAMAN HATICE.

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