TORAN PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
TORAN PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1968 sous le numéro SIREN 430 837 948. Son siège social est situé rue de la Ville, 34290 Alignan-du-Vent. L'entreprise déclare le code NAF 011G comme activité principale.
Fiche d'identité de TORAN PASCAL
INSEE- Dénomination
- TORAN PASCAL
- SIREN
- 430 837 948
- SIRET (siège)
- 430 837 948 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR11430837948Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 837 948
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011G
- Date de création
- 01 janvier 1968
- Siège social
- RUE DE LA VILLE, 34290, ALIGNAN-DU-VENT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TORAN PASCAL
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de TORAN PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TORAN PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de TORAN PASCAL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 34290 ALIGNAN-DU-VENTSiègeFermé
430 837 948 00016 · ouvert le 01 janvier 1968 · NAF 011G
Documents juridiques de TORAN PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de TORAN PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TORAN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TORAN PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TORAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TORAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TORAN PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1968
Questions fréquentes sur TORAN PASCAL
Quel est le numéro SIREN de TORAN PASCAL ?
Le numéro SIREN de TORAN PASCAL est 430 837 948. Le SIRET de son siège social est 430 837 948 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11430837948.
Où se situe le siège social de TORAN PASCAL ?
Le siège social de TORAN PASCAL est situé rue de la Ville, 34290 Alignan-du-Vent.
TORAN PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, TORAN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1968. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TORAN PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TORAN PASCAL.
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