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TORCAT JOSE

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Siren523 682 193Entrepreneur individuel06850 BRIANCONNETCréée le 01 juillet 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 523 682 193, TORCAT JOSE est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Pl de l’Eglise le Prignolet, 06850 Brianconnet. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale.

Fiche d'identité de TORCAT JOSE

Dénomination
TORCAT JOSE
SIREN
523 682 193
SIRET (siège)
523 682 193 00017
N° TVA intracommunautaire
FR59523682193Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 523 682 193
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 juillet 2010
Siège social
5 PL DE L’EGLISE LE PRIGNOLET, 06850, BRIANCONNET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TORCAT JOSE

Élevage d'autres animaux

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Finances de TORCAT JOSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TORCAT JOSE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de TORCAT JOSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06850 BRIANCONNETSiègeActif

    523 682 193 00017 · ouvert le 01 juillet 2010 · NAF 0149Z

Documents juridiques de TORCAT JOSE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TORCAT JOSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TORCAT JOSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TORCAT JOSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TORCAT JOSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TORCAT JOSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TORCAT JOSE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2010

Questions fréquentes sur TORCAT JOSE

Quel est le numéro SIREN de TORCAT JOSE ?

Le numéro SIREN de TORCAT JOSE est 523 682 193. Le SIRET de son siège social est 523 682 193 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59523682193.

Où se situe le siège social de TORCAT JOSE ?

Le siège social de TORCAT JOSE est situé 5 Pl de l’Eglise le Prignolet, 06850 Brianconnet.

TORCAT JOSE est-elle toujours en activité ?

Oui, TORCAT JOSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TORCAT JOSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TORCAT JOSE.

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