TORCAT MICHEL

Active

Siren416 441 418Entrepreneur individuel06130 GRASSE

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

TORCAT MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 416 441 418. Elle est domiciliée 249 Rte de Pegomas, 06130 Grasse. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de TORCAT MICHEL

INSEE

Dénomination: TORCAT MICHEL
SIREN: 416 441 418
SIRET (siège): 416 441 418 00033
N° TVA intracommunautaire: FR59416441418Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 416 441 418
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création: -
Siège social: 249 RTE DE PEGOMAS, 06130, GRASSE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de TORCAT MICHEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de TORCAT MICHEL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

06130 GRASSESiègeActif
416 441 418 00033 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 6820B
06130 GRASSEFermé
416 441 418 00025 · NAF 451A

Conformité de TORCAT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TORCAT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TORCAT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TORCAT MICHEL

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

04 janvier 2008Radiations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur TORCAT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de TORCAT MICHEL ?

Le numéro SIREN de TORCAT MICHEL est 416 441 418. Le SIRET de son siège social est 416 441 418 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59416441418.

Où se situe le siège social de TORCAT MICHEL ?

Le siège social de TORCAT MICHEL est situé 249 Rte de Pegomas, 06130 Grasse.

TORCAT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, TORCAT MICHEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TORCAT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TORCAT MICHEL.

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