TORCHEUX JEAN

Active

Siren440 861 086Entrepreneur individuel69390 VERNAISONCréée le 01 janvier 2001

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

TORCHEUX JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2001 sous le numéro SIREN 440 861 086. Elle est domiciliée 80 rue Port Rave, 69390 Vernaison. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de TORCHEUX JEAN

INSEE

Dénomination: TORCHEUX JEAN
SIREN: 440 861 086
SIRET (siège): 440 861 086 00013
N° TVA intracommunautaire: FR07440861086Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 440 861 086
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création: 01 janvier 2001
Siège social: 80 RUE PORT RAVE, 69390, VERNAISON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de TORCHEUX JEAN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de TORCHEUX JEAN

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

69390 VERNAISONSiègeFermé
440 861 086 00013 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 6820B

Conformité de TORCHEUX JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TORCHEUX JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TORCHEUX JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TORCHEUX JEAN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2001

Questions fréquentes sur TORCHEUX JEAN

Quel est le numéro SIREN de TORCHEUX JEAN ?

Le numéro SIREN de TORCHEUX JEAN est 440 861 086. Le SIRET de son siège social est 440 861 086 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07440861086.

Où se situe le siège social de TORCHEUX JEAN ?

Le siège social de TORCHEUX JEAN est situé 80 rue Port Rave, 69390 Vernaison.

TORCHEUX JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, TORCHEUX JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TORCHEUX JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TORCHEUX JEAN.

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