TORCHEUX PATRICK

Active

Siren303 827 323Entrepreneur individuel83560 GINASSERVISCréée le 01 janvier 1975

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

TORCHEUX PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1975 sous le numéro SIREN 303 827 323. Son siège social est situé DES JASSONS Ginasservis, 83560 Ginasservis. Son activité principale relève du code NAF 4781Z.

Fiche d'identité de TORCHEUX PATRICK

INSEE

Dénomination: TORCHEUX PATRICK
SIREN: 303 827 323
SIRET (siège): 303 827 323 00013
N° TVA intracommunautaire: FR44303827323Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 303 827 323
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4781Z
Date de création: 01 janvier 1975
Siège social: DES JASSONS Ginasservis, 83560, GINASSERVIS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de TORCHEUX PATRICK

Marchand non sédentaire - pizza et plats à emporter - attractions - jeux - divertissements - amusements publics

Finances de TORCHEUX PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TORCHEUX PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TORCHEUX PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

83560 GINASSERVISSiègeFermé
303 827 323 00013 · ouvert le 03 septembre 1975 · NAF 4781Z

Documents juridiques de TORCHEUX PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TORCHEUX PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TORCHEUX PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TORCHEUX PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TORCHEUX PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TORCHEUX PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TORCHEUX PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1975

Questions fréquentes sur TORCHEUX PATRICK

Quel est le numéro SIREN de TORCHEUX PATRICK ?

Le numéro SIREN de TORCHEUX PATRICK est 303 827 323. Le SIRET de son siège social est 303 827 323 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44303827323.

Où se situe le siège social de TORCHEUX PATRICK ?

Le siège social de TORCHEUX PATRICK est situé DES JASSONS Ginasservis, 83560 Ginasservis.