TORLET PASCAL PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
TORLET PASCAL PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 septembre 2010 sous le numéro SIREN 531 431 427. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 rue Francois Ansieau, 59132 Trelon. Son activité principale relève du code NAF 4399C.
Fiche d'identité de TORLET PASCAL PATRICK
INSEE- Dénomination
- TORLET PASCAL PATRICK
- SIREN
- 531 431 427
- SIRET (siège)
- 531 431 427 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR62531431427Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 531 431 427
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 13 septembre 2010
- Siège social
- 20 RUE FRANCOIS ANSIEAU, 59132, TRELON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TORLET PASCAL PATRICK
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
Finances de TORLET PASCAL PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TORLET PASCAL PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de TORLET PASCAL PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59132 TRELONSiègeActif
531 431 427 00016 · ouvert le 13 septembre 2010 · NAF 4399C
Documents juridiques de TORLET PASCAL PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de TORLET PASCAL PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TORLET PASCAL PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TORLET PASCAL PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TORLET PASCAL PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TORLET PASCAL PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TORLET PASCAL PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 septembre 2010
Questions fréquentes sur TORLET PASCAL PATRICK
Quel est le numéro SIREN de TORLET PASCAL PATRICK ?
Le numéro SIREN de TORLET PASCAL PATRICK est 531 431 427. Le SIRET de son siège social est 531 431 427 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62531431427.
Où se situe le siège social de TORLET PASCAL PATRICK ?
Le siège social de TORLET PASCAL PATRICK est situé 20 rue Francois Ansieau, 59132 Trelon.
TORLET PASCAL PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, TORLET PASCAL PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TORLET PASCAL PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TORLET PASCAL PATRICK.
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