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TORNIER PASCAL

Active
Siren390 370 070Entrepreneur individuel73460 VERRENS-ARVEYCréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TORNIER PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 390 370 070. Son siège social est situé 110 Chemin du Plan, 73460 Verrens-Arvey. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de TORNIER PASCAL

Dénomination
TORNIER PASCAL
SIREN
390 370 070
SIRET (siège)
390 370 070 00018
N° TVA intracommunautaire
FR25390370070Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 370 070
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
110 Chemin du Plan, 73460, VERRENS-ARVEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TORNIER PASCAL

Prestations de services agricoles et prestations de services liées.

Finances de TORNIER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TORNIER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TORNIER PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73460 VERRENS-ARVEYSiègeActif

    390 370 070 00018 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 0142Z

Documents juridiques de TORNIER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TORNIER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TORNIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TORNIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TORNIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TORNIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TORNIER PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-02-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur TORNIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de TORNIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de TORNIER PASCAL est 390 370 070. Le SIRET de son siège social est 390 370 070 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25390370070.

Où se situe le siège social de TORNIER PASCAL ?

Le siège social de TORNIER PASCAL est situé 110 Chemin du Plan, 73460 Verrens-Arvey.

TORNIER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, TORNIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TORNIER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TORNIER PASCAL.

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