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TORNIL BERNARD

Active
Siren389 506 262Entrepreneur individuel09500 MIREPOIXCréée le 01 décembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 389 506 262, TORNIL BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve Ham Rouge, 09500 Mirepoix. Son activité principale relève du code NAF 5610A.

Fiche d'identité de TORNIL BERNARD

Dénomination
TORNIL BERNARD
SIREN
389 506 262
SIRET (siège)
389 506 262 00036
N° TVA intracommunautaire
FR53389506262Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 506 262
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610A
Date de création
01 décembre 1992
Siège social
HAM ROUGE, 09500, MIREPOIX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de TORNIL BERNARD

Préparation de plats cuisinés pour consommation sur place, animateur culturel

Finances de TORNIL BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TORNIL BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TORNIL BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 09500 MIREPOIXSiègeActif

    389 506 262 00036 · ouvert le 01 décembre 2020 · NAF 5610A

  • 97150 SAINT MARTINFermé

    389 506 262 00028 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 553A

Documents juridiques de TORNIL BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TORNIL BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TORNIL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TORNIL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TORNIL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TORNIL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TORNIL BERNARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-12-01

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1992

Questions fréquentes sur TORNIL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de TORNIL BERNARD ?

Le numéro SIREN de TORNIL BERNARD est 389 506 262. Le SIRET de son siège social est 389 506 262 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53389506262.

Où se situe le siège social de TORNIL BERNARD ?

Le siège social de TORNIL BERNARD est situé Ham Rouge, 09500 Mirepoix.

TORNIL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, TORNIL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TORNIL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TORNIL BERNARD.

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