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TOROSSIAN

Active
Siren504 623 562SCI38000 GRENOBLECréée le 06 juin 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

TOROSSIAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 juin 2008, identifiée par le SIREN 504 623 562. Son siège social est situé 6 Esp Andry-Farcy, 38000 Grenoble. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par ARMAND TOROSSIAN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de TOROSSIAN

Dénomination
TOROSSIAN
SIREN
504 623 562
SIRET (siège)
504 623 562 00023
N° TVA intracommunautaire
FR40504623562Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 623 562
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 juin 2008
Siège social
6 ESP ANDRY-FARCY, 38000, GRENOBLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TOROSSIAN

Propriété, administration, exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles et droits immobiliers, la mise en valeur desdits biens.

Finances de TOROSSIAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOROSSIAN

AT

ARMAND TOROSSIAN

Gérant

Depuis la création (06 juin 2008) · 18 ans

GT

GERARD TOROSSIAN

Autre

En poste depuis janvier 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 janvier 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de TOROSSIAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38000 GRENOBLESiègeActif

    504 623 562 00023 · ouvert le 06 mars 2024 · NAF 6820B

Documents juridiques de TOROSSIAN

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 mars 2024

  • Acte

Dépôt du 30 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 30 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 30 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 30 mai 2008

  • Acte

Comptes annuels de TOROSSIAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOROSSIAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOROSSIAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOROSSIAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent TOROSSIAN. Elles s'échelonnent de 2017 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TOROSSIAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOROSSIAN

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    TOROSSIAN Gérard nom d'usage : TOROSSIAN Gérard devient gérant.

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-05-19

  1. création

    Date d'effet : 06 juin 2008

Questions fréquentes sur TOROSSIAN

Quel est le numéro SIREN de TOROSSIAN ?

Le numéro SIREN de TOROSSIAN est 504 623 562. Le SIRET de son siège social est 504 623 562 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40504623562.

Qui dirige TOROSSIAN ?

TOROSSIAN est dirigée par ARMAND TOROSSIAN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de TOROSSIAN ?

Le siège social de TOROSSIAN est situé 6 Esp Andry-Farcy, 38000 Grenoble.

TOROSSIAN est-elle toujours en activité ?

Oui, TOROSSIAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOROSSIAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOROSSIAN.

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