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TORT MICHEL

Active
Siren327 617 015Entrepreneur individuel84470 CHATEAUNEUF-DE-GADAGNECréée le 13 mars 1991

3250A · Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 327 617 015, TORT MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 13 mars 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve 240 Rte de Saint Saturnin, 84470 Chateauneuf-de-Gadagne. Elle exerce une activité de fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire (code NAF 3250A).

Fiche d'identité de TORT MICHEL

Dénomination
TORT MICHEL
SIREN
327 617 015
SIRET (siège)
327 617 015 00059
N° TVA intracommunautaire
FR12327617015Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 617 015
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3250A - Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire
Date de création
13 mars 1991
Siège social
240 RTE DE SAINT SATURNIN, 84470, CHATEAUNEUF-DE-GADAGNE
Établissements
3
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de TORT MICHEL

provident.frYouTube04 90 22 03 03

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de TORT MICHEL

FABRICATION DE PROTHESES DENTAIRES

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Établissements de TORT MICHEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 84470 CHATEAUNEUF-DE-GADAGNESiègeActif

    327 617 015 00059 · ouvert le 13 avril 1991 · NAF 3250A

  • 84470 CHATEAUNEUF-DE-GADAGNEFermé

    327 617 015 00034 · ouvert le 13 avril 1991 · NAF 285D

  • 84470 CHATEAUNEUF-DE-GADAGNEFermé

    327 617 015 00042 · ouvert le 17 janvier 1996 · NAF 252C

Conformité de TORT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TORT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TORT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TORT MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 mars 1991

Questions fréquentes sur TORT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de TORT MICHEL ?

Le numéro SIREN de TORT MICHEL est 327 617 015. Le SIRET de son siège social est 327 617 015 00059. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12327617015.

Où se situe le siège social de TORT MICHEL ?

Le siège social de TORT MICHEL est situé 240 Rte de Saint Saturnin, 84470 Chateauneuf-de-Gadagne.

TORT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, TORT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TORT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TORT MICHEL.

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