TORT MICHEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
TORT MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1983 sous le numéro SIREN 390 288 835. Son siège social est situé 161 bd du Comte d'Orange, 84260 Sarrians. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0113Z.
Fiche d'identité de TORT MICHEL
INSEE- Dénomination
- TORT MICHEL
- SIREN
- 390 288 835
- SIRET (siège)
- 390 288 835 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR81390288835Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 288 835
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0113Z
- Date de création
- 01 janvier 1983
- Siège social
- 161 BD DU COMTE D'ORANGE, 84260, SARRIANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TORT MICHEL
Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
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Finances de TORT MICHEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TORT MICHEL
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de TORT MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84260 SARRIANSSiègeActif
390 288 835 00015 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 0113Z
Documents juridiques de TORT MICHEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de TORT MICHEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TORT MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TORT MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TORT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TORT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TORT MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1983
Questions fréquentes sur TORT MICHEL
Quel est le numéro SIREN de TORT MICHEL ?
Le numéro SIREN de TORT MICHEL est 390 288 835. Le SIRET de son siège social est 390 288 835 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81390288835.
Où se situe le siège social de TORT MICHEL ?
Le siège social de TORT MICHEL est situé 161 bd du Comte d'Orange, 84260 Sarrians.
TORT MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, TORT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TORT MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TORT MICHEL.
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