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TORTE SEBASTIEN

Active
Siren817 958 648Entrepreneur individuel77127 LIEUSAINTCréée le 21 janvier 2016

7490B · Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

TORTE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 janvier 2016 sous le numéro SIREN 817 958 648. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue du Grand Veneur, 77127 Lieusaint. TORTE SEBASTIEN relève du secteur activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (code NAF 7490B).

Fiche d'identité de TORTE SEBASTIEN

Dénomination
TORTE SEBASTIEN
SIREN
817 958 648
SIRET (siège)
817 958 648 00013
N° TVA intracommunautaire
FR26817958648Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 817 958 648
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7490B - Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Date de création
21 janvier 2016
Siège social
9 RUE DU GRAND VENEUR, 77127, LIEUSAINT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TORTE SEBASTIEN

Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

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Établissements de TORTE SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77127 LIEUSAINTSiègeActif

    817 958 648 00013 · ouvert le 21 janvier 2016 · NAF 7490B

Conformité de TORTE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TORTE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TORTE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TORTE SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 janvier 2016

Questions fréquentes sur TORTE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de TORTE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de TORTE SEBASTIEN est 817 958 648. Le SIRET de son siège social est 817 958 648 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26817958648.

Où se situe le siège social de TORTE SEBASTIEN ?

Le siège social de TORTE SEBASTIEN est situé 9 rue du Grand Veneur, 77127 Lieusaint.

TORTE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, TORTE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TORTE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TORTE SEBASTIEN.