CheckersProcédures

TORTEL DANIEL

Active
Siren407 850 064Entrepreneur individuel26300 CHARPEYCréée le 01 janvier 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TORTEL DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1988 sous le numéro SIREN 407 850 064. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Jobies, 26300 Charpey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de TORTEL DANIEL

Dénomination
TORTEL DANIEL
SIREN
407 850 064
SIRET (siège)
407 850 064 00012
N° TVA intracommunautaire
FR61407850064Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 850 064
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1988
Siège social
LES JOBIES, 26300, CHARPEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TORTEL DANIEL

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de TORTEL DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TORTEL DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TORTEL DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26300 CHARPEYSiègeActif

    407 850 064 00012 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 0111Z

Documents juridiques de TORTEL DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TORTEL DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TORTEL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TORTEL DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TORTEL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TORTEL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TORTEL DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1988

Questions fréquentes sur TORTEL DANIEL

Quel est le numéro SIREN de TORTEL DANIEL ?

Le numéro SIREN de TORTEL DANIEL est 407 850 064. Le SIRET de son siège social est 407 850 064 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61407850064.

Où se situe le siège social de TORTEL DANIEL ?

Le siège social de TORTEL DANIEL est situé Les Jobies, 26300 Charpey.

TORTEL DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, TORTEL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TORTEL DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TORTEL DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité à Charpey

Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à Charpey

Entreprises du même secteur à Charpey

Entreprises à Charpey

Toutes les entreprises à Charpey