TORTELIER MARC
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 331 196 527, TORTELIER MARC est un entrepreneur individuel créé le 30 novembre 1991. Son siège social est situé 20 Che de la Baronne, 06110 Le Cannet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 454M.
Fiche d'identité de TORTELIER MARC
INSEE- Dénomination
- TORTELIER MARC
- SIREN
- 331 196 527
- SIRET (siège)
- 331 196 527 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR66331196527Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 196 527
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 454M
- Date de création
- 30 novembre 1991
- Siège social
- 20 CHE DE LA BARONNE, 06110, LE CANNET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TORTELIER MARC
TAPISSERIE DECORATION (CAPITONNAGE, GAINAGE,GARNISSAGE, AMEUBLEMENT)
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Établissements de TORTELIER MARC
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 06110 LE CANNETSiègeFermé
331 196 527 00021 · ouvert le 15 octobre 1991 · NAF 454M
Conformité de TORTELIER MARC
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour TORTELIER MARC. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 20 novembre 2007 pour insuffisance d'actif.
Aucune mention de TORTELIER MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TORTELIER MARC
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 20 novembre 2007 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- création
Date d'effet : 30 novembre 1991
Questions fréquentes sur TORTELIER MARC
Quel est le numéro SIREN de TORTELIER MARC ?
Le numéro SIREN de TORTELIER MARC est 331 196 527. Le SIRET de son siège social est 331 196 527 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66331196527.
Où se situe le siège social de TORTELIER MARC ?
Le siège social de TORTELIER MARC est situé 20 Che de la Baronne, 06110 Le Cannet.
TORTELIER MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, TORTELIER MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TORTELIER MARC est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. TORTELIER MARC a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 20 novembre 2007 pour insuffisance d'actif.
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