TORTELLI PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 911 540 383, TORTELLI PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2022. Elle est domiciliée 18 rue des Marronniers, 31330 Ondes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399B.
Fiche d'identité de TORTELLI PASCAL
INSEE- Dénomination
- TORTELLI PASCAL
- SIREN
- 911 540 383
- SIRET (siège)
- 911 540 383 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR71911540383Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 911 540 383
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4399B
- Date de création
- 01 avril 2022
- Siège social
- 18 RUE DES MARRONNIERS, 31330, ONDES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TORTELLI PASCAL
Travaux de montage de structures métalliques
Finances de TORTELLI PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TORTELLI PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de TORTELLI PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31330 ONDESSiègeActif
911 540 383 00013 · ouvert le 01 avril 2022 · NAF 4399B
Documents juridiques de TORTELLI PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de TORTELLI PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TORTELLI PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TORTELLI PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TORTELLI PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TORTELLI PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TORTELLI PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2022
Questions fréquentes sur TORTELLI PASCAL
Quel est le numéro SIREN de TORTELLI PASCAL ?
Le numéro SIREN de TORTELLI PASCAL est 911 540 383. Le SIRET de son siège social est 911 540 383 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71911540383.
Où se situe le siège social de TORTELLI PASCAL ?
Le siège social de TORTELLI PASCAL est situé 18 rue des Marronniers, 31330 Ondes.
TORTELLI PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, TORTELLI PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TORTELLI PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TORTELLI PASCAL.
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