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TORTES NOEL

Active
Siren415 340 033Entrepreneur individuel39170 LAVANS-LES-SAINT-CLAUDECréée le 19 février 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TORTES NOEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 19 février 1991 sous le numéro SIREN 415 340 033. Son siège social est situé 17 rue de la Verchere Ponthoux, 39170 Lavans-les-Saint-Claude. Son activité principale relève du code NAF 8690E.

Fiche d'identité de TORTES NOEL

Dénomination
TORTES NOEL
SIREN
415 340 033
SIRET (siège)
415 340 033 00059
N° TVA intracommunautaire
FR15415340033Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 415 340 033
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690E
Date de création
19 février 1991
Siège social
17 RUE DE LA VERCHERE PONTHOUX, 39170, LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de TORTES NOEL

Activités des professionnels de la rééducation, de l’appareillage et des pédicures-podologues

Finances de TORTES NOEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TORTES NOEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TORTES NOEL

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 39170 LAVANS-LES-SAINT-CLAUDESiègeActif

    415 340 033 00059 · ouvert le 08 novembre 2023 · NAF 8690E

  • 94510 LA QUEUE-EN-BRIEFermé

    415 340 033 00018 · ouvert le 19 février 1991 · NAF 851G

  • 94510 LA QUEUE-EN-BRIEFermé

    415 340 033 00026 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 851G

  • 94510 LA QUEUE-EN-BRIEFermé

    415 340 033 00034 · ouvert le 01 juillet 2002 · NAF 8690E

  • 39200 SAINT-CLAUDEFermé

    415 340 033 00042 · ouvert le 26 septembre 2022 · NAF 8690E

Documents juridiques de TORTES NOEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TORTES NOEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TORTES NOEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TORTES NOEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TORTES NOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TORTES NOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TORTES NOEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 février 1991

Questions fréquentes sur TORTES NOEL

Quel est le numéro SIREN de TORTES NOEL ?

Le numéro SIREN de TORTES NOEL est 415 340 033. Le SIRET de son siège social est 415 340 033 00059. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15415340033.

Où se situe le siège social de TORTES NOEL ?

Le siège social de TORTES NOEL est situé 17 rue de la Verchere Ponthoux, 39170 Lavans-les-Saint-Claude.

TORTES NOEL est-elle toujours en activité ?

Oui, TORTES NOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 février 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TORTES NOEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TORTES NOEL.

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