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TORTOCHAUX DAVID

Active
Siren797 435 989Entrepreneur individuel21440 SAINT-MARTIN-DU-MONTCréée le 01 septembre 2013

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 797 435 989, TORTOCHAUX DAVID est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2013. Elle est domiciliée 13 Grande rue Bordes Pillot, 21440 Saint-Martin-du-Mont. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de TORTOCHAUX DAVID

Dénomination
TORTOCHAUX DAVID
SIREN
797 435 989
SIRET (siège)
797 435 989 00018
N° TVA intracommunautaire
FR83797435989Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 797 435 989
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 septembre 2013
Siège social
13 GRANDE RUE BORDES PILLOT, 21440, SAINT-MARTIN-DU-MONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TORTOCHAUX DAVID

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de TORTOCHAUX DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21440 SAINT-MARTIN-DU-MONTSiègeActif

    797 435 989 00018 · ouvert le 01 septembre 2013 · NAF 0111Z

Conformité de TORTOCHAUX DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TORTOCHAUX DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TORTOCHAUX DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TORTOCHAUX DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2013

Questions fréquentes sur TORTOCHAUX DAVID

Quel est le numéro SIREN de TORTOCHAUX DAVID ?

Le numéro SIREN de TORTOCHAUX DAVID est 797 435 989. Le SIRET de son siège social est 797 435 989 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83797435989.

Où se situe le siège social de TORTOCHAUX DAVID ?

Le siège social de TORTOCHAUX DAVID est situé 13 Grande rue Bordes Pillot, 21440 Saint-Martin-du-Mont.

TORTOCHAUX DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, TORTOCHAUX DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TORTOCHAUX DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TORTOCHAUX DAVID.

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