TORTUEL FERNANDE
ActiveTORTUEL FERNANDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 novembre 1977, identifié par le SIREN 405 122 870. Elle est domiciliée La Scellee, 78980 Breval. Son activité principale relève du code NAF 011A.
Fiche d'identité de TORTUEL FERNANDE
INSEE- Dénomination
- TORTUEL FERNANDE
- SIREN
- 405 122 870
- SIRET (siège)
- 405 122 870 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR41405122870Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 405 122 870
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 11 novembre 1977
- Siège social
- LA SCELLEE, 78980, BREVAL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TORTUEL FERNANDE
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Établissements de TORTUEL FERNANDE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 78980 BREVALSiègeFermé
405 122 870 00018 · ouvert le 11 novembre 1977 · NAF 011A
Conformité de TORTUEL FERNANDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TORTUEL FERNANDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TORTUEL FERNANDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TORTUEL FERNANDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 novembre 1977
Questions fréquentes sur TORTUEL FERNANDE
Quel est le numéro SIREN de TORTUEL FERNANDE ?
Le numéro SIREN de TORTUEL FERNANDE est 405 122 870. Le SIRET de son siège social est 405 122 870 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41405122870.
Où se situe le siège social de TORTUEL FERNANDE ?
Le siège social de TORTUEL FERNANDE est situé La Scellee, 78980 Breval.
TORTUEL FERNANDE est-elle toujours en activité ?
Oui, TORTUEL FERNANDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 novembre 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TORTUEL FERNANDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TORTUEL FERNANDE.
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