CheckersProcédures

TOSCA

Active
Siren434 068 912SARL57050 LONGEVILLE-LES-METZCréée le 15 décembre 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions17 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TOSCA est une SARL immatriculée le 15 décembre 2000 sous le numéro SIREN 434 068 912. Son siège social est situé 2 bd Saint-Symphorien, 57050 Longeville-les-Metz. L'entreprise déclare le code NAF 0000Z comme activité principale.

Fiche d'identité de TOSCA

Dénomination
TOSCA
SIREN
434 068 912
SIRET (siège)
434 068 912 00014
N° TVA intracommunautaire
FR81434068912Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 068 912
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
15 décembre 2000
Siège social
2 BD SAINT-SYMPHORIEN, 57050, LONGEVILLE-LES-METZ
Établissements
1
Statut
Active

Finances de TOSCA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOSCA

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TOSCA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57050 LONGEVILLE-LES-METZSiègeActif

    434 068 912 00014 · NAF 7010Z

Documents juridiques de TOSCA

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TOSCA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOSCA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOSCA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOSCA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

17 décisions de justice publiées en open data mentionnent TOSCA. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TOSCA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOSCA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 2000

Questions fréquentes sur TOSCA

Quel est le numéro SIREN de TOSCA ?

Le numéro SIREN de TOSCA est 434 068 912. Le SIRET de son siège social est 434 068 912 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81434068912.

Où se situe le siège social de TOSCA ?

Le siège social de TOSCA est situé 2 bd Saint-Symphorien, 57050 Longeville-les-Metz.

TOSCA est-elle toujours en activité ?

Oui, TOSCA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOSCA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOSCA.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Longeville-les-Metz

Toutes les entreprises à Longeville-les-Metz