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TOSCA INTERVALLE REGIE

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Siren333 435 089SARL75006 PARIS 6Créée le 03 septembre 1985

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 333 435 089, TOSCA INTERVALLE REGIE est une SARL créée le 3 septembre 1985. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue Mayet, 75006 Paris 6. L'entreprise déclare le code NAF 744A comme activité principale.

Fiche d'identité de TOSCA INTERVALLE REGIE

Dénomination
TOSCA INTERVALLE REGIE
SIREN
333 435 089
SIRET (siège)
333 435 089 00037
N° TVA intracommunautaire
FR54333435089Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 333 435 089
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
744A
Date de création
03 septembre 1985
Siège social
10 RUE MAYET, 75006, PARIS 6
Établissements
3
Statut
Active

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Finances de TOSCA INTERVALLE REGIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de TOSCA INTERVALLE REGIE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de TOSCA INTERVALLE REGIE

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 75006 PARIS 6SiègeFermé

    333 435 089 00037 · ouvert le 31 octobre 1989 · NAF 741E

  • 75002 PARIS 2Fermé

    333 435 089 00045 · ouvert le 25 décembre 1992 · NAF 741E

  • 75017 PARIS 17Fermé

    333 435 089 00052 · ouvert le 01 novembre 1993 · NAF 744A

Documents juridiques de TOSCA INTERVALLE REGIE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 août 1995

  • Acte

Dépôt du 08 avril 1994

  • Acte

Dépôt du 13 août 1993

  • Acte

Conformité de TOSCA INTERVALLE REGIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOSCA INTERVALLE REGIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TOSCA INTERVALLE REGIE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TOSCA INTERVALLE REGIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TOSCA INTERVALLE REGIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 septembre 1985

Questions fréquentes sur TOSCA INTERVALLE REGIE

Quel est le numéro SIREN de TOSCA INTERVALLE REGIE ?

Le numéro SIREN de TOSCA INTERVALLE REGIE est 333 435 089. Le SIRET de son siège social est 333 435 089 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54333435089.

Où se situe le siège social de TOSCA INTERVALLE REGIE ?

Le siège social de TOSCA INTERVALLE REGIE est situé 10 rue Mayet, 75006 Paris 6.

TOSCA INTERVALLE REGIE est-elle toujours en activité ?

Oui, TOSCA INTERVALLE REGIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 septembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOSCA INTERVALLE REGIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOSCA INTERVALLE REGIE.