TOSCAN BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
TOSCAN BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2013, identifié par le SIREN 800 624 728. Son siège social est situé 2 Rte de Bellegarde, 81990 Cambon. Son activité principale relève du code NAF 6820A.
Fiche d'identité de TOSCAN BERNARD
INSEE- Dénomination
- TOSCAN BERNARD
- SIREN
- 800 624 728
- SIRET (siège)
- 800 624 728 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR63800624728Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 800 624 728
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 janvier 2013
- Siège social
- 2 RTE DE BELLEGARDE, 81990, CAMBON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TOSCAN BERNARD
Location de logements
Finances de TOSCAN BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TOSCAN BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de TOSCAN BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 81990 CAMBONSiègeActif
800 624 728 00013 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 6820A
Documents juridiques de TOSCAN BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de TOSCAN BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOSCAN BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TOSCAN BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOSCAN BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TOSCAN BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TOSCAN BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2013
Questions fréquentes sur TOSCAN BERNARD
Quel est le numéro SIREN de TOSCAN BERNARD ?
Le numéro SIREN de TOSCAN BERNARD est 800 624 728. Le SIRET de son siège social est 800 624 728 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63800624728.
Où se situe le siège social de TOSCAN BERNARD ?
Le siège social de TOSCAN BERNARD est situé 2 Rte de Bellegarde, 81990 Cambon.
TOSCAN BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, TOSCAN BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOSCAN BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOSCAN BERNARD.
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