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TOSCANE 1

Active
Siren799 635 933SCI03700 BELLERIVE-SUR-ALLIERCréée le 16 janvier 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

TOSCANE 1 est une SCI immatriculée le 16 janvier 2014 sous le numéro SIREN 799 635 933. Elle est domiciliée 84 av de Vichy, 03700 Bellerive-sur-Allier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par FRANCK CAPOTORTO, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de TOSCANE 1

Dénomination
TOSCANE 1
SIREN
799 635 933
SIRET (siège)
799 635 933 00010
N° TVA intracommunautaire
FR35799635933Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 635 933
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 janvier 2014
Siège social
84 AV DE VICHY, 03700, BELLERIVE-SUR-ALLIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TOSCANE 1

Gestion immobilière

Finances de TOSCANE 1

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOSCANE 1

FC

FRANCK CAPOTORTO

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 janvier 2014) · 12 ans

CC

CHRISTINE CHOPPE

Autre

Depuis la création (16 janvier 2014) · 12 ans

Établissements de TOSCANE 1

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03700 BELLERIVE-SUR-ALLIERSiègeActif

    799 635 933 00010 · ouvert le 06 décembre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de TOSCANE 1

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 novembre 2015

  • Acte

Dépôt du 16 janvier 2014

  • Acte

Comptes annuels de TOSCANE 1

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOSCANE 1. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOSCANE 1

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOSCANE 1. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TOSCANE 1 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TOSCANE 1 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOSCANE 1

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-01-16 · Début d'activité : 2013-12-06

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 2014

Questions fréquentes sur TOSCANE 1

Quel est le numéro SIREN de TOSCANE 1 ?

Le numéro SIREN de TOSCANE 1 est 799 635 933. Le SIRET de son siège social est 799 635 933 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35799635933.

Qui dirige TOSCANE 1 ?

TOSCANE 1 est dirigée par FRANCK CAPOTORTO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de TOSCANE 1 ?

Le siège social de TOSCANE 1 est situé 84 av de Vichy, 03700 Bellerive-sur-Allier.

TOSCANE 1 est-elle toujours en activité ?

Oui, TOSCANE 1 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOSCANE 1 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOSCANE 1.

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