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TOSEL FREDERIC

Active
Siren520 362 161Entrepreneur individuel01800 MEXIMIEUXCréée le 01 février 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TOSEL FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 2010 sous le numéro SIREN 520 362 161. Son siège social est situé 6 rue Pinat, 01800 Meximieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7490B.

Fiche d'identité de TOSEL FREDERIC

Dénomination
TOSEL FREDERIC
SIREN
520 362 161
SIRET (siège)
520 362 161 00017
N° TVA intracommunautaire
FR20520362161Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 362 161
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7490B
Date de création
01 février 2010
Siège social
6 RUE PINAT, 01800, MEXIMIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TOSEL FREDERIC

Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Finances de TOSEL FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOSEL FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TOSEL FREDERIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01800 MEXIMIEUXSiègeActif

    520 362 161 00017 · ouvert le 01 février 2010 · NAF 7490B

Documents juridiques de TOSEL FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TOSEL FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOSEL FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOSEL FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOSEL FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOSEL FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOSEL FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2010

Questions fréquentes sur TOSEL FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de TOSEL FREDERIC ?

Le numéro SIREN de TOSEL FREDERIC est 520 362 161. Le SIRET de son siège social est 520 362 161 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20520362161.

Où se situe le siège social de TOSEL FREDERIC ?

Le siège social de TOSEL FREDERIC est situé 6 rue Pinat, 01800 Meximieux.

TOSEL FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, TOSEL FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOSEL FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOSEL FREDERIC.

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