TOSELLI BERNARD
Active9003B · Autre création artistique
TOSELLI BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 août 2015, identifié par le SIREN 813 008 042. Son siège social est situé 43 rue Franklin, 42000 Saint-Etienne. Elle exerce une activité de autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de TOSELLI BERNARD
INSEE- Dénomination
- TOSELLI BERNARD
- SIREN
- 813 008 042
- SIRET (siège)
- 813 008 042 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR72813008042Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 813 008 042
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 11 août 2015
- Siège social
- 43 RUE FRANKLIN, 42000, SAINT-ETIENNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TOSELLI BERNARD
Autre création artistique
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Établissements de TOSELLI BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42000 SAINT-ETIENNESiègeActif
813 008 042 00018 · ouvert le 11 août 2015 · NAF 9003B
Conformité de TOSELLI BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOSELLI BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TOSELLI BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TOSELLI BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 août 2015
Questions fréquentes sur TOSELLI BERNARD
Quel est le numéro SIREN de TOSELLI BERNARD ?
Le numéro SIREN de TOSELLI BERNARD est 813 008 042. Le SIRET de son siège social est 813 008 042 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72813008042.
Où se situe le siège social de TOSELLI BERNARD ?
Le siège social de TOSELLI BERNARD est situé 43 rue Franklin, 42000 Saint-Etienne.
TOSELLI BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, TOSELLI BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 août 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOSELLI BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOSELLI BERNARD.
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