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TOSELLI JACQUES

Active
Siren403 443 427Entrepreneur individuel06300 NiceCréée le 09 avril 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TOSELLI JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 avril 2025 sous le numéro SIREN 403 443 427. Le siège social de l'entreprise se trouve 76 AV du Mont Alban 06300 nice, 06300 Nice. Son activité principale relève du code NAF 4644Z.

Fiche d'identité de TOSELLI JACQUES

Dénomination
TOSELLI JACQUES
SIREN
403 443 427
SIRET (siège)
403 443 427 00071
N° TVA intracommunautaire
FR86403443427Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 443 427
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4644Z
Date de création
09 avril 2025
Siège social
76 AV du Mont Alban 06300 nice, 06300, Nice
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TOSELLI JACQUES

rapporteur d'affaires

Finances de TOSELLI JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOSELLI JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TOSELLI JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06300 NiceSiègeActif

    403 443 427 00071 · ouvert le 07 avril 2025 · NAF 4644Z

Documents juridiques de TOSELLI JACQUES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 avril 2025

  • Attestation de régularité sociale

Comptes annuels de TOSELLI JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOSELLI JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOSELLI JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOSELLI JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOSELLI JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOSELLI JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 avril 2025

Questions fréquentes sur TOSELLI JACQUES

Quel est le numéro SIREN de TOSELLI JACQUES ?

Le numéro SIREN de TOSELLI JACQUES est 403 443 427. Le SIRET de son siège social est 403 443 427 00071. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86403443427.

Où se situe le siège social de TOSELLI JACQUES ?

Le siège social de TOSELLI JACQUES est situé 76 AV du Mont Alban 06300 nice, 06300 Nice.

TOSELLI JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, TOSELLI JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 avril 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOSELLI JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOSELLI JACQUES.

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