TOSELLO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
TOSELLO est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 septembre 2020, identifiée par le SIREN 889 234 076. Son siège social est situé 18 T av Dreo, 83170 Brignoles. L'entreprise déclare le code NAF 5610A comme activité principale. NATHALIE JACQUIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de TOSELLO
INSEE- Dénomination
- TOSELLO
- SIREN
- 889 234 076
- SIRET (siège)
- 889 234 076 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR92889234076Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 889 234 076
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 5610A
- Date de création
- 23 septembre 2020
- Siège social
- 18 T AV DREO, 83170, BRIGNOLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de TOSELLO
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de TOSELLO
Restaurant traditionnel, vente de plats à consommer sur place ou à emporter
Finances de TOSELLO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TOSELLO
INSEEÉtablissements de TOSELLO
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83170 BRIGNOLESSiègeActif
889 234 076 00012 · ouvert le 23 septembre 2020 · NAF 5610A
Documents juridiques de TOSELLO
INPIComptes annuels de TOSELLO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOSELLO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TOSELLO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOSELLO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
17 décisions de justice publiées en open data mentionnent TOSELLO. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 10 juillet 2026 · N° 2026F00449
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, référés Civil
Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/00596
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 16 avril 2026 · N° 24/00151
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, tPX BRIGNOLES
Décision du 20 mars 2026 · N° 25/00021
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Civil
Décision du 10 mars 2026 · N° 25/01554
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
Décision du 15 janvier 2026 · N° 2025F00167
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 25 novembre 2025 · N° 21/09789
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-4
Décision du 02 octobre 2025 · N° 21/15125
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, référés Civil
Décision du 24 juillet 2025 · N° 25/00781
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
Décision du 05 juin 2025 · N° 2025F00004
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 31 mars 2025 · N° 21/03215
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 30 juin 2022 · N° 21-10.229
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 09 juin 2017 · N° 15-27.732
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 15e Chambre A
Décision du 11 septembre 2015 · N° 13/24412
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e Chambre
Décision du 11 mai 2011 · N° 09/13746
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 janvier 1999 · N° 97-14.573
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 février 1992 · N° 90-40.415
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TOSELLO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TOSELLO
BODACC9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan
Gérant : TOSELLO Julien Benoit ; Gérant : JACQUIER Nathalie Jacqueline
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
Début d'activité : 2020-11-12
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
Début d'activité : 2020-11-12
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2020-09-23
- création
Date d'effet : 23 septembre 2020
Questions fréquentes sur TOSELLO
Quel est le numéro SIREN de TOSELLO ?
Le numéro SIREN de TOSELLO est 889 234 076. Le SIRET de son siège social est 889 234 076 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92889234076.
Qui dirige TOSELLO ?
TOSELLO est dirigée par NATHALIE JACQUIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de TOSELLO ?
Le siège social de TOSELLO est situé 18 T av Dreo, 83170 Brignoles.
TOSELLO est-elle toujours en activité ?
Oui, TOSELLO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOSELLO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOSELLO.
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