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TOSELLO PASCAL

Active
Siren390 982 098Entrepreneur individuel83490 LE MUYCréée le 29 avril 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TOSELLO PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 avril 1993 sous le numéro SIREN 390 982 098. Son siège social est situé RTE NATIONALE 7 Route Nationale 7 Rd7, 83490 Le Muy. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de TOSELLO PASCAL

Dénomination
TOSELLO PASCAL
SIREN
390 982 098
SIRET (siège)
390 982 098 00027
N° TVA intracommunautaire
FR93390982098Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 982 098
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 avril 1993
Siège social
RTE NATIONALE 7 Route Nationale 7 Rd7, 83490, LE MUY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TOSELLO PASCAL

Débit de boissons et spiritueux

Finances de TOSELLO PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOSELLO PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TOSELLO PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83490 LE MUYSiègeActif

    390 982 098 00027 · ouvert le 01 avril 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de TOSELLO PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TOSELLO PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOSELLO PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOSELLO PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOSELLO PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOSELLO PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOSELLO PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Immatriculée le 2021-05-05 · Début d'activité : 2021-04-01

  1. création

    Date d'effet : 29 avril 1993

Questions fréquentes sur TOSELLO PASCAL

Quel est le numéro SIREN de TOSELLO PASCAL ?

Le numéro SIREN de TOSELLO PASCAL est 390 982 098. Le SIRET de son siège social est 390 982 098 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93390982098.

Où se situe le siège social de TOSELLO PASCAL ?

Le siège social de TOSELLO PASCAL est situé RTE NATIONALE 7 Route Nationale 7 Rd7, 83490 Le Muy.

TOSELLO PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, TOSELLO PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOSELLO PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOSELLO PASCAL.

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