TOSETTO DAVID
Active5610C · Restauration de type rapide
TOSETTO DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 janvier 2012 sous le numéro SIREN 539 437 764. Elle est domiciliée 11 Che de la Bouboutiere, 38960 Saint-Aupre. TOSETTO DAVID relève du secteur restauration de type rapide (code NAF 5610C).
Fiche d'identité de TOSETTO DAVID
INSEE- Dénomination
- TOSETTO DAVID
- SIREN
- 539 437 764
- SIRET (siège)
- 539 437 764 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR30539437764Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 539 437 764
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5610C - Restauration de type rapide
- Date de création
- 31 janvier 2012
- Siège social
- 11 CHE DE LA BOUBOUTIERE, 38960, SAINT-AUPRE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de TOSETTO DAVID
FABRICATION ET VENTE DE PIZZAS RESTAURATION RAPIDE VENTE AMBULANTE
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Établissements de TOSETTO DAVID
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 38960 SAINT-AUPRESiègeActif
539 437 764 00027 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 5610C
- 38960 SAINT-AUPREFermé
539 437 764 00019 · ouvert le 15 février 2012 · NAF 5610C
Conformité de TOSETTO DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOSETTO DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TOSETTO DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TOSETTO DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 janvier 2012
Questions fréquentes sur TOSETTO DAVID
Quel est le numéro SIREN de TOSETTO DAVID ?
Le numéro SIREN de TOSETTO DAVID est 539 437 764. Le SIRET de son siège social est 539 437 764 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30539437764.
Où se situe le siège social de TOSETTO DAVID ?
Le siège social de TOSETTO DAVID est situé 11 Che de la Bouboutiere, 38960 Saint-Aupre.
TOSETTO DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, TOSETTO DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOSETTO DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOSETTO DAVID.
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