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TOSIC DAVID

Active
Siren529 786 501Entrepreneur individuel63830 NOHANENTCréée le 21 janvier 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 529 786 501, TOSIC DAVID est un entrepreneur individuel créé le 21 janvier 2011. Son siège social est situé 45 rue de Boucheyre, 63830 Nohanent. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z.

Fiche d'identité de TOSIC DAVID

Dénomination
TOSIC DAVID
SIREN
529 786 501
SIRET (siège)
529 786 501 00021
N° TVA intracommunautaire
FR62529786501Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 529 786 501
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
21 janvier 2011
Siège social
45 RUE DE BOUCHEYRE, 63830, NOHANENT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de TOSIC DAVID

Apporteur d'affaires en vin

Finances de TOSIC DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOSIC DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TOSIC DAVID

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 63830 NOHANENTSiègeActif

    529 786 501 00021 · ouvert le 21 janvier 2011 · NAF 7022Z

  • 63830 NOHANENTFermé

    529 786 501 00013 · ouvert le 21 janvier 2011 · NAF 7022Z

Documents juridiques de TOSIC DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TOSIC DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOSIC DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOSIC DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOSIC DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOSIC DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOSIC DAVID

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-12-24 · Début d'activité : 2011-01-21

  1. création

    Date d'effet : 21 janvier 2011

Questions fréquentes sur TOSIC DAVID

Quel est le numéro SIREN de TOSIC DAVID ?

Le numéro SIREN de TOSIC DAVID est 529 786 501. Le SIRET de son siège social est 529 786 501 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62529786501.

Où se situe le siège social de TOSIC DAVID ?

Le siège social de TOSIC DAVID est situé 45 rue de Boucheyre, 63830 Nohanent.

TOSIC DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, TOSIC DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOSIC DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOSIC DAVID.

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