TOSSE JACQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
TOSSE JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 novembre 2005, identifié par le SIREN 407 868 918. Son siège social est situé 59 rue Georges Guynemer, 73000 Chambery. Son activité principale relève du code NAF 8121Z.
Fiche d'identité de TOSSE JACQUES
INSEE- Dénomination
- TOSSE JACQUES
- SIREN
- 407 868 918
- SIRET (siège)
- 407 868 918 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR72407868918Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 407 868 918
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8121Z
- Date de création
- 16 novembre 2005
- Siège social
- 59 RUE GEORGES GUYNEMER, 73000, CHAMBERY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de TOSSE JACQUES
SERVICE DE DESINFECTION ET DE DESINSECTISATION
Finances de TOSSE JACQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TOSSE JACQUES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de TOSSE JACQUES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 73000 CHAMBERYSiègeActif
407 868 918 00027 · ouvert le 07 novembre 2005 · NAF 8121Z
- 34110 VIC-LA-GARDIOLEFermé
407 868 918 00019 · NAF 201A
Documents juridiques de TOSSE JACQUES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de TOSSE JACQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOSSE JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TOSSE JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOSSE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TOSSE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TOSSE JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 novembre 2005
Questions fréquentes sur TOSSE JACQUES
Quel est le numéro SIREN de TOSSE JACQUES ?
Le numéro SIREN de TOSSE JACQUES est 407 868 918. Le SIRET de son siège social est 407 868 918 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72407868918.
Où se situe le siège social de TOSSE JACQUES ?
Le siège social de TOSSE JACQUES est situé 59 rue Georges Guynemer, 73000 Chambery.
TOSSE JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, TOSSE JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOSSE JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOSSE JACQUES.
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