TOSSEM Gabriel
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 109 502 567, TOSSEM Gabriel est un entrepreneur individuel créé le 3 septembre 2026. Elle est domiciliée 2 IMP du Bois de Rose résidence Léonard de Vinci appartement, 97490 Saint-Denis. TOSSEM Gabriel relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de TOSSEM Gabriel
INSEE- Dénomination
- TOSSEM Gabriel
- SIREN
- 109 502 567
- SIRET (siège)
- 109 502 567 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR44109502567Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 109 502 567
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 septembre 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 03 septembre 2026
- Siège social
- 2 IMP du Bois de Rose résidence Léonard de Vinci appartement, 97490, Saint-Denis
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TOSSEM Gabriel
LOCATION DE LOGEMENT
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Établissements de TOSSEM Gabriel
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 97490 Saint-DenisSiègeActif
109 502 567 00018 · ouvert le 26 mai 2026 · NAF 6820A
Conformité de TOSSEM Gabriel
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOSSEM Gabriel. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TOSSEM Gabriel n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TOSSEM Gabriel
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 septembre 2026
Questions fréquentes sur TOSSEM Gabriel
Quel est le numéro SIREN de TOSSEM Gabriel ?
Le numéro SIREN de TOSSEM Gabriel est 109 502 567. Le SIRET de son siège social est 109 502 567 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44109502567.
Où se situe le siège social de TOSSEM Gabriel ?
Le siège social de TOSSEM Gabriel est situé 2 IMP du Bois de Rose résidence Léonard de Vinci appartement, 97490 Saint-Denis.
TOSSEM Gabriel est-elle toujours en activité ?
Oui, TOSSEM Gabriel est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 septembre 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOSSEM Gabriel est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOSSEM Gabriel.
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