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TOSSEM PASCAL

Active
Siren398 028 738Entrepreneur individuel97460 SAINT-PAULCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TOSSEM PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1994 sous le numéro SIREN 398 028 738. Elle est domiciliée 39 rue Saint Louis, 97460 Saint-Paul. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9319Z.

Fiche d'identité de TOSSEM PASCAL

Dénomination
TOSSEM PASCAL
SIREN
398 028 738
SIRET (siège)
398 028 738 00019
N° TVA intracommunautaire
FR27398028738Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 028 738
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9319Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
39 RUE SAINT LOUIS, 97460, SAINT-PAUL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TOSSEM PASCAL

Autres activités liées au sport

Finances de TOSSEM PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOSSEM PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TOSSEM PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97460 SAINT-PAULSiègeActif

    398 028 738 00019 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 9319Z

Documents juridiques de TOSSEM PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TOSSEM PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOSSEM PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOSSEM PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOSSEM PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOSSEM PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOSSEM PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur TOSSEM PASCAL

Quel est le numéro SIREN de TOSSEM PASCAL ?

Le numéro SIREN de TOSSEM PASCAL est 398 028 738. Le SIRET de son siège social est 398 028 738 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27398028738.

Où se situe le siège social de TOSSEM PASCAL ?

Le siège social de TOSSEM PASCAL est situé 39 rue Saint Louis, 97460 Saint-Paul.

TOSSEM PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, TOSSEM PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOSSEM PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOSSEM PASCAL.

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