TOSSERI STEPHANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
TOSSERI STEPHANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 avril 2009, identifié par le SIREN 511 700 155. Son siège social est situé 5 rue du faubourg Saint Pierre, 25300 Pontarlier. Son activité principale relève du code NAF 9329Z.
Fiche d'identité de TOSSERI STEPHANE
INSEE- Dénomination
- TOSSERI STEPHANE
- SIREN
- 511 700 155
- SIRET (siège)
- 511 700 155 00043
- N° TVA intracommunautaire
- FR11511700155Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 511 700 155
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9329Z
- Date de création
- 06 avril 2009
- Siège social
- 5 RUE DU FAUBOURG SAINT PIERRE, 25300, PONTARLIER
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de TOSSERI STEPHANE
Autres activités récréatives et de loisirs
Finances de TOSSERI STEPHANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TOSSERI STEPHANE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de TOSSERI STEPHANE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 25300 PONTARLIERSiègeActif
511 700 155 00043 · ouvert le 01 juin 2018 · NAF 9329Z
- 74800 LA ROCHE-SUR-FORONFermé
511 700 155 00019 · ouvert le 06 avril 2009 · NAF 8299Z
- 25300 DOUBSFermé
511 700 155 00035 · ouvert le 05 février 2015 · NAF 6622Z
Documents juridiques de TOSSERI STEPHANE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de TOSSERI STEPHANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOSSERI STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TOSSERI STEPHANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOSSERI STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TOSSERI STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TOSSERI STEPHANE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 avril 2009
Questions fréquentes sur TOSSERI STEPHANE
Quel est le numéro SIREN de TOSSERI STEPHANE ?
Le numéro SIREN de TOSSERI STEPHANE est 511 700 155. Le SIRET de son siège social est 511 700 155 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11511700155.
Où se situe le siège social de TOSSERI STEPHANE ?
Le siège social de TOSSERI STEPHANE est situé 5 rue du faubourg Saint Pierre, 25300 Pontarlier.
TOSSERI STEPHANE est-elle toujours en activité ?
Oui, TOSSERI STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOSSERI STEPHANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOSSERI STEPHANE.
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