TOSUN SINAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
TOSUN SINAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 avril 2020 sous le numéro SIREN 481 803 773. Elle est domiciliée Cite de la Rochette Bat C10, 07700 Bourg-Saint-Andeol. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4334Z.
Fiche d'identité de TOSUN SINAN
INSEE- Dénomination
- TOSUN SINAN
- SIREN
- 481 803 773
- SIRET (siège)
- 481 803 773 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR72481803773Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 481 803 773
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4334Z
- Date de création
- 28 avril 2020
- Siège social
- CITE DE LA ROCHETTE BAT C10, 07700, BOURG-SAINT-ANDEOL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TOSUN SINAN
PEINTRE EN BATIMENT
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Finances de TOSUN SINAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TOSUN SINAN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de TOSUN SINAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07700 BOURG-SAINT-ANDEOLSiègeActif
481 803 773 00029 · ouvert le 11 mars 2020 · NAF 4334Z
Documents juridiques de TOSUN SINAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de TOSUN SINAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOSUN SINAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TOSUN SINAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOSUN SINAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TOSUN SINAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TOSUN SINAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 avril 2020
Questions fréquentes sur TOSUN SINAN
Quel est le numéro SIREN de TOSUN SINAN ?
Le numéro SIREN de TOSUN SINAN est 481 803 773. Le SIRET de son siège social est 481 803 773 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72481803773.
Où se situe le siège social de TOSUN SINAN ?
Le siège social de TOSUN SINAN est situé Cite de la Rochette Bat C10, 07700 Bourg-Saint-Andeol.
TOSUN SINAN est-elle toujours en activité ?
Oui, TOSUN SINAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 avril 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOSUN SINAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOSUN SINAN.
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