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TOTH FRANCK

Active
Siren788 950 541Entrepreneur individuel38220 NOTRE-DAME-DE-MESAGECréée le 01 octobre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 788 950 541, TOTH FRANCK est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2012. Son siège social est situé 479 rue de la Touche, 38220 Notre-Dame-de-Mesage. L'entreprise déclare le code NAF 8552Z comme activité principale.

Fiche d'identité de TOTH FRANCK

Dénomination
TOTH FRANCK
SIREN
788 950 541
SIRET (siège)
788 950 541 00029
N° TVA intracommunautaire
FR31788950541Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 788 950 541
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8552Z
Date de création
01 octobre 2012
Siège social
479 RUE DE LA TOUCHE, 38220, NOTRE-DAME-DE-MESAGE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de TOTH FRANCK

Enseignement culturel

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Finances de TOTH FRANCK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOTH FRANCK

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de TOTH FRANCK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38220 NOTRE-DAME-DE-MESAGESiègeActif

    788 950 541 00029 · ouvert le 01 mai 2020 · NAF 8552Z

  • 38220 VIZILLEFermé

    788 950 541 00011 · ouvert le 01 octobre 2012 · NAF 8552Z

Documents juridiques de TOTH FRANCK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TOTH FRANCK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOTH FRANCK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOTH FRANCK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOTH FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOTH FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOTH FRANCK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2012

Questions fréquentes sur TOTH FRANCK

Quel est le numéro SIREN de TOTH FRANCK ?

Le numéro SIREN de TOTH FRANCK est 788 950 541. Le SIRET de son siège social est 788 950 541 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31788950541.

Où se situe le siège social de TOTH FRANCK ?

Le siège social de TOTH FRANCK est situé 479 rue de la Touche, 38220 Notre-Dame-de-Mesage.

TOTH FRANCK est-elle toujours en activité ?

Oui, TOTH FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOTH FRANCK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOTH FRANCK.

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